Entre les soussignés : 
Anne Duprez, écrivain public
Noir d’Encre, micro-entreprise unipersonnelle
n° SIRET 50349589700012
ci-après désigné " Noir d’Encre "

et :

M
Adresse
Ci-après désigné " le client "

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Noir d’Encre rédigera un texte pour le compte du client et d’après les entretiens réalisés avec lui et les documents qu’il aura fournis. Ce texte une fois terminé et accepté par le client lui sera remis sous forme d’impression reliée au moyen d’une reliure amovible légère (baguette, dessus couverture transparente, dessous cartonné).

Article 2 : Noir d’Encre recueillera les informations nécessaires sous forme d’entretiens d’une heure avec le client, éventuellement enregistrés. Ces informations seront ensuite rédigées et soumises au client pour qu’il y apporte les modifications qu’il jugera nécessaires. Cet ensemble d’une heure d’entretien, du travail de rédaction correspondant et des modifications apportées par le client, correspond à une prestation payable à la fin de chaque entretien, au prix de [ ] €. Une facture sera remise au client pour chaque prestation.

Article 3 : La fréquence des entretiens sera réglée à l’amiable entre les contractants, en fonction de leurs disponibilités.

Article 4 : Les prestations seront répétées juqu’à ce que le client juge le travail terminé ou qu’il décide de l’interrompre pour des raisons personnelles.

Article 5 : Toute recherche ou exploitation de documents pourra être facturée par Noir d'Encre en plus du prix des prestations sur entretiens.

Article 6 : Le travail s’effectue en toute confidentialité et Noir d’Encre s’engage à ne divulguer aucun élément fourni par son client, sauf avec sa permission expresse.

Article 7 : Enregistrements, textes et documents seront effacés à la demande expresse du client, à la fin du contrat.

Article 8 : Le texte ne comportera aucun contenu incitant à commettre des crimes ou délits, ou qui en ferait l’apologie.

Article 9 : Le texte ne comportera aucun contenu en contravention avec les lois ou les bonnes mœurs.

Article 10 : La propriété intellectuelle de l'ouvrage ainsi rédigé appartient pour part égale au client et à Noir d'Encre. Au cas où le client déciderait de publier le texte ainsi rédigé à compte d’éditeur, Noir d’Encre pourra lui réclamer et obtenir la moitié des droits d’auteurs. Cependant le client pourra racheter ses droits à Noir d'Encre pour la somme forfaitaire de  [ ]  €.

Article 11 : Le présent contrat n’est valable qu’un an. Au-delà de ce délai, un nouveau contrat devra être établi entre les contractants.

Article 12 : Le client pourra interrompre le travail à tout moment, à sa convenance. Cependant, dans la mesure où le présent contrat n’est pas valable au delà d’un an, toute reprise du travail au-delà de ce délai demandera l’établissement d’un nouveau contrat.

Article 13 : Noir d’Encre pourra interrompre le contrat en cas de défaut de paiement.

Pour Noir d’Encre :                                               Pour le client :